manusv1000s va faire l'aspi à Ago


 Age : 27 Inscrit le : 21 Fév 2006 Messages : 11435 où t'as bite : roanne
| Sujet: les jumelles eurolaser... Ven 14 Déc - 21:39 | |
| Eurolaser : quand la politique supplante le Droit Bas de page
Les jumelles Eurolaser sont-elles capables de bien mesurer la vitesse d'un deux-roues lors d'un contrôle en approche ?
A la lecture des notices d'utilisation de l'appareil qui se sont succédées depuis 1997, la réponse est non.
La version originale imposait aux forces de l'ordre de viser la plaque minéralogique avant des véhicules, cible inexistante sur un deux roues motorisés. Les versions suivantes, non approuvées par une décision officielle, parleront de « surface plane non vitrée », toujours insatisfaisante.
A ce jour, seule la juridiction de proximité de Carcassonne a consacré ce doute sur la fiabilité de l'appareil.
Décision isolée ou vraie jurisprudence ? C'est ce que la FFMC a tenté de savoir en accompagnant l'un de ses adhérents devant les tribunaux.
Sans cautionner les excès de vitesse ni réclamer une quelconque immunité pour les motards, la FFMC a souhaité poser le problème de façon impartiale à l'autorité judiciaire.
Mais malgré des arguments juridiques sérieux dénonçant l'illégalité de la décision d'approbation de l'Eurolaser, la réponse des juges n'a pas varié : si le radar ne pouvait pas mesurer la vitesse d'une moto, il afficherait un message d'erreur.
Cette motivation, pour le moins laconique, prouve à elle seule l'embarras des juges, qui n'ont eu politiquement d'autre choix que celui de rejeter nos demandes. Même la Cour de cassation a ignoré le débat en refusant purement et simplement d'admettre notre pourvoi.
Loin de mettre fin à la polémique sur la fiabilité des radars, la décision de la Haute juridiction et celles des juridictions inférieures soulèvent un fort sentiment d'injustice, empreint d'une légitime suspicion sur l'indépendance des juges.
Alors que la sécurité routière est passée du statut d'enjeu national à celui de dogme, comment ne pas croire que la pression politique ait pris le pas sur la rigueur juridique ?
Quoiqu'il en soit, la FFMC constate à nouveau l'impossibilité d'ouvrir un débat contradictoire et d'obtenir des réponses sérieuses et argumentées.
La FFMC
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Il ne faut jamais ouvrir un moteur. A l'interieur c'est plein de trucs bizarres!!! |
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bob en full power


 Age : 55 Inscrit le : 06 Juin 2007 Messages : 2686 où t'as bite : 69 bourg de thizy.
| Sujet: Re: les jumelles eurolaser... Sam 15 Déc - 12:06 | |
| nous sommes une minorité qui dérange et si < on > pouvait nous écraser < on > le ferait avec acharnement . Considérés comme des parasites , des loubards < on > va bientôt nous obliger à porter une étoile jaune sur nos vêtements avec l'inscription ( danger ) et un giro-phare de même couleur collé sur le casque .  |
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aliblabla bridé en 34cv


 Age : 35 Inscrit le : 29 Oct 2007 Messages : 248 où t'as bite : 69 bourg de thizy
| Sujet: Re: les jumelles eurolaser... Sam 15 Déc - 12:17 | |
| le monde est cinglé.  |
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 Age : 27 Inscrit le : 21 Fév 2006 Messages : 11435 où t'as bite : roanne
| Sujet: Re: les jumelles eurolaser... Sam 15 Déc - 21:29 | |
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